Bill :

Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.

Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation

Aide Toronto : J. Lovell, [1858]; 4 images avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Titre
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour modifier la composition du personnel de la corporation du Séminaire de Nicolet
Bill : acte pour modifier la composition du personnel de la corporation du Séminaire de Nicolet.
Adresse bibliographique
Toronto : J. Lovell, [1858]
Identificateur
oocihm.9_02350
9_02350
Sujet
Séminaire de Nicolet.
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada.
Document original
Numérisée à partir d'une publication originale appartenant au Bibliothèque du Parlement, contenue sur microfiche de l'ICMH.
Notes
Titre de la couv.
En tête du titre: No. 69. 1ère Session, 6e Parlement, 21 Victoria, 1858.
Titre de l'écran-titre.
"Reçu et lu la première fois, mercredi, 21 avril 1858. Seconde lecture, vendredi, 23 avril 1858."
"M. Turcott."
"Bill privé."
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_07575.
2 pages ; 33 cm.
Collection
Publications gouvernementales
Langue
français
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_02350