Bill :
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Québec : Lovell et Lamoureux, [1854]; 4 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour incorporer l'Hospice de St. Joseph de la maternité de Québec
Bill : acte pour incorporer l'Hospice de St. Joseph de la maternité de Québec. - Adresse bibliographique
- Québec : Lovell et Lamoureux, [1854]
- Identificateur
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oocihm.9_06078
9_06078 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
-
Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
En tête du titre: No. 223. 1ère Session, 5e Parlement, 18 Victoria, 1854.
"Hon. M. Chabot."
"Reçu et lu pour la première fois, vendredi 24 nov. 1854. Seconde lecture, jeudi, 30 novembre, 1854."
2 pages ; 31 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_06078