Bill :

Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.

Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation

Aide Toronto : J. Lovell, [1856]; 16 images avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Titre
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour incorporer la Compagnie du chemin de fer de Buffalo et du lac Huron, et pour d'autres fins
Bill : acte pour incorporer la Compagnie du chemin de fer de Buffalo et du lac Huron, avec la faculté d'acheter de la compagnie du chemin de fer de Buffalo, Brantford et Goderich, leur ligne de voie ferée, et pour d'autres objets
Bill : acte pour incorporer la Compagnie du chemin de fer de Buffalo et du lac Huron, et pour d'autres fins.
Adresse bibliographique
Toronto : J. Lovell, [1856]
Identificateur
oocihm.9_06734
9_06734
Sujet
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada.
Document original
Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
Notes
Titre de l'écran-titre.
Titre de la couv.
Titre de départ: Bill : acte pour incorporer la Compagnie du chemin de fer de Buffalo et du lac Huron, avec la faculté d'acheter de la compagnie du chemin de fer de Buffalo, Brantford et Goderich, leur ligne de voie feré e, et pour d'autres objets.
"M. Crawford."
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_06733.
En tête du titre: No. 65. 2me Session, 5e Parlement, 19 Victoria, 1856.
"(Bill Privé.)"
"Reçu et lu, la première fois, vendredi, 7 mars 1856. Deuxième lecture, jeudi, 13 mars 1856."
14 pages ; 31 cm.
Collection
Publications gouvernementales
Langue
français
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_06734