Bill :
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Toronto : J. Lovell, [1859]; 3 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour mettre Ovide Dufresne en état d'obtenir des lettres patentes pour un nouveau mode de durcir, tremper et fabriquer le fer, l'acier, les limes, cloches et autres articles
Bill : acte pour mettre Ovide Dufresne en état d'obtenir des lettres patentes pour un nouveau mode de durcir, tremper et fabriquer le fer, l'acier, les limes, cloches et autres articles. - Adresse bibliographique
- Toronto : J. Lovell, [1859]
- Identificateur
-
oocihm.9_07921
9_07921 - Sujet
-
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada. - Document original
- Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
- Notes
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Titre de la couv.
Titre de l'écran-titre.
"Reçu et lu pour la première fois, lundi, 21 mars 1859. Seconde lecture, mercredi, 23 mars 1859."
En tête du titre: No. 179. 2de Session, 6e Parlement, 22 Victoria, 1859.
"M. Ouimet."
"(Bill privé.)"
[1] pages ; 33 cm. - Collection
-
Publications gouvernementales
- Langue
- français
- URL
- https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_07921