Bill :

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Aide Toronto : J. Lovell, [1859]; 3 images avec recherche en texte intégral

Notice bibliographique du document

Titre
Canada. Législature. Assemblée législative.
Acte pour mettre Ovide Dufresne en état d'obtenir des lettres patentes pour un nouveau mode de durcir, tremper et fabriquer le fer, l'acier, les limes, cloches et autres articles
Bill : acte pour mettre Ovide Dufresne en état d'obtenir des lettres patentes pour un nouveau mode de durcir, tremper et fabriquer le fer, l'acier, les limes, cloches et autres articles.
Adresse bibliographique
Toronto : J. Lovell, [1859]
Identificateur
oocihm.9_07921
9_07921
Sujet
Projets de loi -- Canada.
Bills, Legislative -- Canada.
Document original
Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada, contenue sur microfiche de l'ICMH.
Notes
Titre de la couv.
Titre de l'écran-titre.
"Reçu et lu pour la première fois, lundi, 21 mars 1859. Seconde lecture, mercredi, 23 mars 1859."
En tête du titre: No. 179. 2de Session, 6e Parlement, 22 Victoria, 1859.
"M. Ouimet."
"(Bill privé.)"
[1] pages ; 33 cm.
Collection
Publications gouvernementales
Langue
français
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_07921