Rapport des Archives publiques pour l'année 1918 /

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Document Record

Creator
Doughty, Arthur G. (Arthur George), Sir, 1860-1936., author
Archives publiques du Canada.
Title
Ordonnances et proclamations du Règne militaire
Proclamations par le gouvernement de 1764 jusqu'à 1791
Rapport des Archives publiques pour l'année 1918
Published
Ottawa : T. Mulvey, 1920.
Identifier
oocihm.9_08078
9_08078
Subject
Canada -- Histoire -- Sources.
Canada -- History -- Sources.
Document source
Numérisée à partir d'une publication originale appartenant à Bibliothèque et Archives Canada.
Notes
Titre de l'écran-titre.
En tête du titre: 9 George V. Document parlementaire No 29a. A. 1919.
"Imprimé par ordre du Parlement."
"... un rapport du travail des Archives publiques pour les années 1917 et 1918."--p. [3]
"Les appendices renferment des copies de toutes les ordonnances, de toutes les proclamations et de tous les autres avis publics concernant le Rè gne Militaire qui ont été trouvés, c'est-à-dir, entre la capitulation de Québec, 1759 et l'établissement du gouvernement civil le 10 août 1764; entre les proclamations des gouverneurs publiées depuis l'établissement du gouvernement civil en 1764 et la division de la province de Québec en provinces du Bas-Canada et du Haut-Canada, en 1791."--p. [3]
Pagination multiple avec pagination continue en bas de la page.
Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de l'ICMH 9_08076.
Les tables des matières et des index reflètent la pagination en haut des pages.
Comprend des index.
387 pages ; 25 cm.
Collection
Government Publications
Language
French
URL
https://www.canadiana.ca/view/oocihm.9_08078